Déposée le 21 mars 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EXXM Development
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « TITANIUM SPIRITS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-16 du 19 avril 2013.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) EXXM Development domicilié(e) 15 rue du louvre - 75001 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EXXM Development domicilié(e) 15 rue du louvre - 75001 - PARIS - France.
La marque TITANIUM SPIRITS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3992539.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
EXXM Development, SARL - 15 rue du louvre - 75001 - PARIS - France
EXXM Development - 15 rue du louvre - 75001 - PARIS - France
Publication - Publication le 19 avr. 2013 au BOPI 2013-16
Enregistrement sans modification - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-29
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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